Séances du Conseil et documents

Horaire des séances ordinaires publiques du Conseil municipal et du Comité plénier.

Bureau de la greffière
506-853-3550

info.greffiere [at] moncton.ca (info[dot]greffiere[at]moncton[dot]ca)

655, rue Main, Moncton (N.-B.) E1C 1E8

Séance ordinaire publique du Conseil municipal 2024

Les séances ont lieu à 16 h

15 janvier 2024

5 février 2024

20 février 2024

18 mars 2024

2 avril  2024

15 avril  2024

6 mai  2024

21 mai 2024

3 juin 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

17 juin 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

15 juillet 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

19 août 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

3 septembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

16 septembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

7 octobre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

21 octobre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

4 novembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

18 novembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

20 novembre 2023

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

2 décembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

16 décembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • Rogers (enregistrement télévisuel)

Comité plénier 2024

Les séances ont lieu à 16 h

Séances à huis clos du Conseil 2024

Les séances à huis clos du Conseil municipal sont aussi appelées des séances ou des réunions privées. Le public ne peut pas assister à une séance à huis clos du Conseil.

Une séance à huis clos du Conseil ou une partie d’une séance publique qui est fermée au public doit être conforme aux alinéas 68(1)a) à j) – Réunions à huis clos – de la Loi sur la gouvernance locale.

Seuls les points suivants peuvent être abordés lors de réunions à huis clos. La disposition pertinente de la Loi sur la gouvernance locale est indiquée après chaque point : 

  • Renseignements dont le caractère confidentiel est protégé par la loi – 68(1)a) 
  • Renseignements personnels – 68(1)b)
  • Ententes ou contrats – 68(1)c)
  • Biens-fonds – 68(1)d)
  • Confidentialité du gouvernement – 68(1)e)
  • Conseils juridiques ou privilégiés – 68(1)f)
  • Litiges actuels ou potentiels – 68(1)g)
  • Sécurité – 68(1)h)
  • Enquêtes policières – 68(1)i)
  • Main-d’œuvre, emploi et négociations – 68(1)j)

La Ville de Moncton organise des séances à huis clos le deuxième lundi de chaque mois. Toutefois, les séances n’ont lieu que si des questions doivent faire l’objet de discussions fermées.

Séances à huis clos en 2024

DatePoints à l’ordre du jour
8 janv. 2024 
12 févr. 2024 
11 mars 2024 
8 avr. 2024 
13 mai 2024 
10 juin 2024 
8 juill. 2024 
12 août 2024 
9 sept. 2024 
15 oct. 2024 
12 nov. 2024 
9 déc. 2024 

Documents du Conseil municipal

Les ordres du jour, les procès-verbaux et les décisions du Conseil municipal.

POINTS SAILLANTS

Archives

Séances publiques du conseil municipal 2023

16 janvier 2023

6 février 2023

21 février 2023

20 mars 2023

3 avril 2023

17 avril 2023

1er mai 2023

15 mai 2023

5 juin 2023

19 juin 2023

22 juin 2023

17 juillet 2023

21 août 2023

5 septembre 2023

18 septembre 2023

3 octobre 2023

16 octobre 2023

23 octobre 2023

6 novembre 2023

14 novembre 2023

20 novembre 2023

4 décembre 2023

18 décembre 2023

Séances publiques du conseil municipal 2021

18 janvier 2021

1 février 2021

16 février 2021

15 mars 2021

6 avril 2020

19 avril 2021

3 mai 2021

21 juin 2021

5 juillet 2021

19 juillet 2021

16 août 2021

7 septembre 2021

20 septembre 2021

4 octobre 2021

18 octobre 2021

1 novembre 2021

Séance extraordinaire publique : 5 novembre 2021

15 novembre 2021

6 décembre 2021

20 décembre 2021

 

Séances ordinaires publiques du conseil municipal 2020

20 janvier 2020

3 février 2020

18 février 2020

16 mars 2020

6 avril 2020

20 avril 2020

4 mai 2020

19 mai 2020

1er juin 2020

15 juin 2020

20 juillet 2020

17 août 2020

8 septembre 2020

21 septembre 2020

5 octobre 2020

19 octobre 2020

2 novembre 2020

16 novembre 2020

7 décembre 2020

21 décembre 2020