Séances du Conseil et documents

Horaire des séances ordinaires publiques du Conseil municipal, du Comité plénier et a huis clos.

Bureau de la greffière
506-853-3550

info.greffiere [at] moncton.ca (info[dot]greffiere[at]moncton[dot]ca)

655, rue Main, Moncton (N.-B.) E1C 1E8

Avis

Des travaux de rénovation sont en cours dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Moncton, qui sera fermée jusqu'à la fin du mois de septembre 2024. Pendant cette période, toutes les séances ordinaires publiques du Conseil et les séances du Comité plénier se tiendront soit virtuellement, soit à un autre emplacement. Veuillez consulter la liste ci-dessous pour obtenir plus de détails. 

Toutes les séances ordinaires publiques du Conseil et les séances du Comité plénier seront diffusées en direct sur notre chaîne YouTube.

  • 24 juin – Comité plénier – séance virtuelle
  • 15 juillet – Séance ordinaire publique – Centre Avenir, salon du Club Lounsbury
  • 22 juillet – Comité plénier – séance virtuelle
  • 19 août – Séance ordinaire publique – séance virtuelle
  • 22 août – Comité plénier – séance virtuelle
  • 3 sept. – Séance ordinaire publique – séance virtuelle
  • 16 sept. – Séance ordinaire publique – séance virtuelle
  • 23 sept. – Comité plénier – séance virtuelle

Séance ordinaire publique du Conseil municipal 2024

Les séances ont lieu à 16 h

15 janvier 2024

5 février 2024

20 février 2024

18 mars 2024

2 avril  2024

15 avril  2024

6 mai  2024

21 mai 2024

3 juin 2024

17 juin 2024

15 juillet 2024

19 août 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • YouTube (enregistrement)

3 septembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • YouTube (enregistrement)

16 septembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • YouTube (enregistrement)

7 octobre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • YouTube (enregistrement)

21 octobre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • YouTube (enregistrement)

4 novembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • YouTube (enregistrement)

18 novembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • YouTube (enregistrement)

20 novembre 2023

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • YouTube (enregistrement)

2 décembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • YouTube (enregistrement)

16 décembre 2024

  • Ordre du jour
  • Procès-verbal
  • Décisions
  • Recommandations
  • YouTube (enregistrement)

Comité plénier 2024

Les séances ont lieu à 16 h

Séances à huis clos du Conseil 2024

Les séances à huis clos du Conseil municipal sont aussi appelées des séances ou des réunions privées. Le public ne peut pas assister à une séance à huis clos du Conseil.

Une séance à huis clos du Conseil ou une partie d’une séance publique qui est fermée au public doit être conforme aux alinéas 68(1)a) à j) – Réunions à huis clos – de la Loi sur la gouvernance locale.

Seuls les points suivants peuvent être abordés lors de réunions à huis clos. La disposition pertinente de la Loi sur la gouvernance locale est indiquée après chaque point : 

  • Renseignements dont le caractère confidentiel est protégé par la loi – 68(1)a) 
  • Renseignements personnels – 68(1)b)
  • Ententes ou contrats – 68(1)c)
  • Biens-fonds – 68(1)d)
  • Confidentialité du gouvernement – 68(1)e)
  • Conseils juridiques ou privilégiés – 68(1)f)
  • Litiges actuels ou potentiels – 68(1)g)
  • Sécurité – 68(1)h)
  • Enquêtes policières – 68(1)i)
  • Main-d’œuvre, emploi et négociations – 68(1)j)

La Ville de Moncton organise des séances à huis clos le deuxième lundi de chaque mois. Toutefois, les séances n’ont lieu que si des questions doivent faire l’objet de discussions fermées.

Séances à huis clos en 2024

DatePoints à l’ordre du jour
8 janv. 2024
  • Biens-fonds (1 point)
  • Ententes ou contrats (1 point)
  • Renseignements personnels (1 point)
  • Main-d’œuvre, emploi et négociations (1 point)
12 févr. 2024
  • Biens-fonds (2 points)
  • Confidentialité du gouvernement (2 points)
26 févr. 2024
  • Conseils juridiques ou privilégiés (1 point)
11 mars 2024
  • Litiges actuels ou potentiels (1 point)
  • Main-d’œuvre, emploi et négociations (1 point)
  • Biens-fonds (1 point)
25 mars 2024
  • Ententes ou contrats (1 point)
8 avr. 2024
  • Ententes ou contrats (2 points)
  • Confidentialité du gouvernement (1 point)
13 mai 2024
  • Ententes ou contrats (3 points)
  • Confidentialité du gouvernement (2 points)
  • Biens-fonds (1 point)
  • Main-d’œuvre, emploi et négociations (1 point)
  • Conseils juridiques ou privilégiés (1 point)
10 juin 2024 
8 juill. 2024 
12 août 2024 
9 sept. 2024 
15 oct. 2024 
12 nov. 2024 
9 déc. 2024 

Documents du Conseil municipal

Les ordres du jour, les procès-verbaux et les décisions du Conseil municipal.

POINTS SAILLANTS

Archives

Séances publiques du conseil municipal 2023

16 janvier 2023

6 février 2023

21 février 2023

20 mars 2023

3 avril 2023

17 avril 2023

1er mai 2023

15 mai 2023

5 juin 2023

19 juin 2023

22 juin 2023

17 juillet 2023

21 août 2023

5 septembre 2023

18 septembre 2023

3 octobre 2023

16 octobre 2023

6 novembre 2023

20 novembre 2023

4 décembre 2023

18 décembre 2023

Séances publiques du conseil municipal 2021

18 janvier 2021

1 février 2021

16 février 2021

15 mars 2021

6 avril 2020

19 avril 2021

3 mai 2021

21 juin 2021

5 juillet 2021

19 juillet 2021

16 août 2021

7 septembre 2021

20 septembre 2021

4 octobre 2021

18 octobre 2021

1 novembre 2021

Séance extraordinaire publique : 5 novembre 2021

15 novembre 2021

6 décembre 2021

20 décembre 2021

 

Séances ordinaires publiques du conseil municipal 2020

20 janvier 2020

3 février 2020

18 février 2020

16 mars 2020

6 avril 2020

20 avril 2020

4 mai 2020

19 mai 2020

1er juin 2020

15 juin 2020

20 juillet 2020

17 août 2020

8 septembre 2020

21 septembre 2020

5 octobre 2020

19 octobre 2020

2 novembre 2020

16 novembre 2020

7 décembre 2020

21 décembre 2020