Séances du Conseil et documents
Horaire des séances ordinaires publiques du Conseil municipal, du Comité plénier et a huis clos.
Bureau de la greffière
506-853-3550
info.greffiere [at] moncton.ca (info[dot]greffiere[at]moncton[dot]ca)
Avis
Des travaux de rénovation sont en cours dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Moncton, qui sera fermée jusqu'à la fin du mois de septembre 2024. Pendant cette période, toutes les séances ordinaires publiques du Conseil et les séances du Comité plénier se tiendront soit virtuellement, soit à un autre emplacement. Veuillez consulter la liste ci-dessous pour obtenir plus de détails.
Toutes les séances ordinaires publiques du Conseil et les séances du Comité plénier seront diffusées en direct sur notre chaîne YouTube.
- 24 juin – Comité plénier – séance virtuelle
- 15 juillet – Séance ordinaire publique – Centre Avenir, salon du Club Lounsbury
- 22 juillet – Comité plénier – séance virtuelle
- 19 août – Séance ordinaire publique – séance virtuelle
- 22 août – Comité plénier – séance virtuelle
- 3 sept. – Séance ordinaire publique – séance virtuelle
- 16 sept. – Séance ordinaire publique – séance virtuelle
- 23 sept. – Comité plénier – séance virtuelle
Séances ordinaires publiques du Conseil municipal 2024
Les séances ont lieu à 16 h
15 janvier 2024
5 février 2024
20 février 2024
18 mars 2024
2 avril 2024
15 avril 2024
6 mai 2024
21 mai 2024
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- Rogers (enregistrement télévisuel)
3 juin 2024
17 juin 2024
15 juillet 2024
19 août 2024
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- YouTube (enregistrement)
3 septembre 2024
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- YouTube (enregistrement)
16 septembre 2024
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- YouTube (enregistrement)
7 octobre 2024
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- YouTube (enregistrement)
21 octobre 2024
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- YouTube (enregistrement)
4 novembre 2024
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- YouTube (enregistrement)
18 novembre 2024
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- YouTube (enregistrement)
20 novembre 2023
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- YouTube (enregistrement)
2 décembre 2024
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- YouTube (enregistrement)
16 décembre 2024
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- YouTube (enregistrement)
Séances du Comité plénier 2024
Les séances ont lieu à 16 h
- 22 janiver 2024
- 26 février 2024
- 25 mars 2024
- 29 avril 2024
- 27 mai 2024
- 24 juin 2024
- 22 juillet 2024
- 26 août 2024
- 23 septembre 2024
- 28 octobre 2024
- 26 novembre 2024
- 16 décembre 2024
Séances à huis clos du Conseil 2024
Les séances à huis clos du Conseil municipal sont aussi appelées des séances ou des réunions privées. Le public ne peut pas assister à une séance à huis clos du Conseil.
Une séance à huis clos du Conseil ou une partie d’une séance publique qui est fermée au public doit être conforme aux alinéas 68(1)a) à j) – Réunions à huis clos – de la Loi sur la gouvernance locale.
Seuls les points suivants peuvent être abordés lors de réunions à huis clos. La disposition pertinente de la Loi sur la gouvernance locale est indiquée après chaque point :
- Renseignements dont le caractère confidentiel est protégé par la loi – 68(1)a)
- Renseignements personnels – 68(1)b)
- Ententes ou contrats – 68(1)c)
- Biens-fonds – 68(1)d)
- Confidentialité du gouvernement – 68(1)e)
- Conseils juridiques ou privilégiés – 68(1)f)
- Litiges actuels ou potentiels – 68(1)g)
- Sécurité – 68(1)h)
- Enquêtes policières – 68(1)i)
- Main-d’œuvre, emploi et négociations – 68(1)j)
La Ville de Moncton organise des séances à huis clos le deuxième lundi de chaque mois. Toutefois, les séances n’ont lieu que si des questions doivent faire l’objet de discussions fermées.
Séances à huis clos en 2024
Date | Points à l’ordre du jour |
---|---|
8 janv. 2024 |
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12 févr. 2024 |
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26 févr. 2024 |
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11 mars 2024 |
|
25 mars 2024 |
|
8 avr. 2024 |
|
13 mai 2024 |
|
10 juin 2024 | |
8 juill. 2024 | |
12 août 2024 | |
9 sept. 2024 | |
15 oct. 2024 | |
12 nov. 2024 | |
9 déc. 2024 |
Documents du Conseil municipal
Les ordres du jour, les procès-verbaux et les décisions du Conseil municipal.
Documents en Données ouvertes
Archives
Séances ordinaires publiques du Conseil municipal 2023
16 janvier 2023
6 février 2023
21 février 2023
20 mars 2023
3 avril 2023
17 avril 2023
1er mai 2023
15 mai 2023
5 juin 2023
19 juin 2023
22 juin 2023
17 juillet 2023
21 août 2023
5 septembre 2023
18 septembre 2023
3 octobre 2023
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- Rogers (enregistrement télévisuel)
16 octobre 2023
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- Rogers (enregistrement télévisuel)
6 novembre 2023
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- Rogers (enregistrement télévisuel)
20 novembre 2023
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- Rogers (enregistrement télévisuel)
4 décembre 2023
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- Rogers (enregistrement télévisuel)
18 décembre 2023
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
- Rogers (enregistrement télévisuel)
Séances ordinaires publiques du Conseil municipal 2022
17 janvier 2022
7 février 2022
22 février 2022
21 mars 2022
4 avril 2022
19 avril 2022
2 mai 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
16 mai 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
6 juin 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
20 juin 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
18 juillet 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
16 aoút 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
6 septembre 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
20 septembre 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
3 octobre 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
17 octobre 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
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7 novembre 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
21 novembre 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
5 décembre 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
19 décembre 2022
- Ordre du jour
- Procès-verbal
- Décisions
- Recommandations
Séances ordinaires publiques du Conseil municipal 2021
18 janvier 2021
1er février 2021
16 février 2021
15 mars 2021
6 avril 2020
19 avril 2021
3 mai 2021
21 juin 2021
5 juillet 2021
19 juillet 2021
16 août 2021
7 septembre 2021
20 septembre 2021
4 octobre 2021
18 octobre 2021
1er novembre 2021
Séance extraordinaire publique : 5 novembre 2021
- Ordre du jour
- Procès-verbal
15 novembre 2021
6 décembre 2021
20 décembre 2021
Séances ordinaires publiques du conseil municipal 2020
20 janvier 2020
3 février 2020
18 février 2020
16 mars 2020
6 avril 2020
20 avril 2020
4 mai 2020
19 mai 2020
1er juin 2020
15 juin 2020
20 juillet 2020
17 août 2020
8 septembre 2020
21 septembre 2020
5 octobre 2020
19 octobre 2020
2 novembre 2020
16 novembre 2020
7 décembre 2020
21 décembre 2020
Séances extraordinaires publiques du Conseil municipal 2020
29 juin 2020
19 août 2020
24 août 2020
4 novembre 2020
6 novembre 2020